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Description

Logo de Christofle

Source

www.christofle.com

Date

29 décembre 2020

Auteur

Christofle

Licence

Copyright – utilisation restreinte TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

  • En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
  • Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

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Conditions d’utilisation[modifier | modifier le code]

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actuel29 décembre 2020 à 17:12Vignette pour la version du 29 décembre 2020 à 17:122 820 × 1 067 (40 Kio)Lisa Schickler (discuter | contributions){{Information | Description = Logo de Christofle | Source = www.christofle.com | Date = 29 décembre 2020 | Auteur = Christofle | Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> | portail = }}

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